Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.osci.trade les informations suivantes :

Éditeur

Le site www.osci.trade est la propriété exclusive de l’OSCI qui l’édite.

OSCI : Association professionnelle Loi 1901

Email : contact@osci.trade 

Adresse : 5 rue Feydeau, 75002 PARIS, France

Immatriculée à la Préfecture de Paris sous le numéro W751176363

Conception – Réalisation – Développement

Agence de communication La Jungle

1025 rue Henri Becquerel, Bâtiment 2, 34000 Montpellier

RCS : Paris B 493 916 407

Hébergeur

Information 

L’OSCI décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès au site ou pour toute défaillance de communication.

L’OSCI et toutes les sociétés ayant contribué à la conception, à la réalisation et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsables d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

De plus l’OSCI ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement(s) provenant de ce site.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le site Internet « www.osci.trade » et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de l’OSCI.

Les informations contenues dans ce site sont fournies sans garantie d’aucune sorte ; elles sont non contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

La reproduction ou représentation, la diffusion de reproduction(s) ou représentation(s) – intégrale(s) ou partielle(s) – du site ou de l’un des éléments (y compris les éléments sonores) qui le composent est interdite, sauf accord écrit et préalable de l’OSCI.

L’altération du site ou de l’un des éléments qui le composent est également interdite.

Les noms de domaines, marques et logos qui apparaissent sur le site Internet « www.osci.trade » sont la propriété exclusive de l’OSCI. Toute reproduction et/ou utilisation de ces noms de domaines, marques, logos, seuls ou associés, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

La création de liens hypertextes vers le site Internet « www.osci.trade » ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’OSCI.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du réseau de l’OSCI. L’OSCI n’est pas responsable de ces sites.

Ces liens sont établis de bonne foi et l’OSCI décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites liés au site Internet « www.osci.trade » et les éventuels changements survenus sur ces sites.

Ces articles pourraient
vous intéresser...

L’Université des Voix du Monde – Montréal 2023

Les 24, 25 et 26 Octobre 2023 s’est tenue à Montréal, Canada, la deuxième édition des Universités des Voix du [...]

UEIE 2023 Commerce International : Le défi carbone

UEIE 2023 Commerce international : le défi carbone 6 & 7 Juillet 2023 à Marseille Villa Gaby     L’UNI [...]

Université d’Hiver de l’OSCI 6 & 7 Janvier 2023 – Lyon

L’Université d’Hiver de l’OSCI a réuni nos adhérents de France et de l’étranger les 6 et 7 J [...]